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Programme de rétablissement de l’épaulard (Orcinus orca), populations résidentes du nord et du sud des eaux du Pacifique au Canada

Programme de rétablissement des épaulards résidents (Orcinus orca) du nord et du sud au Canada - Mars 2008

Loi sur les espèces en péril
Série de Programmes de rétablissement

Programme de rétablissement des épaulards résidents (Orcinus orca) du nord et du sud au Canada

Épaulards

Mars 2008

La série de Programmes de rétablissement de la Loi sur les espèces en péril

Qu’est-ce que la Loi sur les espèces en péril (LEP)?

La LEP est la loi que le gouvernement fédéral a promulguée à titre de contribution majeure à l’effort commun déployé à l’échelon national pour protéger et conserver les espèces en péril au Canada. Entrée en vigueur en 2003, elle a notamment pour but de « permettre le rétablissement de celles [espèces sauvages] qui, par suite de l’activité humaine, sont devenues des espèces disparues du pays, en voie de disparition ou menacées ».

Qu’est-ce que le rétablissement?

Dans le contexte de la conservation des espèces en péril, le rétablissement est un processus qui permet d’arrêter ou de renverser le déclin d’une espèce en voie de disparition, menacée ou disparue du pays et de supprimer ou de réduire les menaces qui pèsent sur elle afin d’améliorer ses chances de survie à l’état sauvage. L’espèce est considérée comme rétablie lorsque son maintien à long terme à l’état sauvage est assuré.

Qu’est-ce qu’un programme de rétablissement?

Un programme de rétablissement est un document de planification qui établit les mesures à prendre pour mettre un terme au déclin d’une espèce ou le renverser. Il fixe des buts et des objectifs et définit les principaux domaines dans lesquels des mesures doivent être prises. La planification détaillée se déroule à l’étape de la mise en œuvre du plan d’action.

Les provinces et les territoires de même que trois organismes fédéraux (Environnement Canada, Parcs Canada et Pêches et Océans Canada) se sont engagés à élaborer des programmes de rétablissement dans le cadre de l’Accord pour la protection des espèces en péril. Les articles 37 à 46 de la LEP énoncent les éléments fondamentaux des programmes de rétablissement publiés dans la présente série et leur processus d’élaboration.

Selon la situation de l’espèce et la date à laquelle elle a été évaluée, un programme de rétablissement doit être préparé dans un délai d’un à deux ans suivant l’inscription de l’espèce à la liste des espèces sauvages en péril. Un délai de trois à quatre ans est accordé pour les espèces qui ont été inscrites automatiquement lorsque la LEP est entrée en vigueur.

Prochaines étapes

Dans la plupart des cas, on élaborera un ou plusieurs plans d’action pour préciser et orienter la mise en œuvre du programme de rétablissement. Toutefois, les orientations exposées dans ce programme sont suffisantes pour que l’on puisse commencer à solliciter la participation des collectivités, des responsables de la conservation ainsi que des utilisateurs du territoire aux activités de rétablissement. En outre, l’absence de certitude scientifique ne saurait justifier le report de l’application de mesures efficaces pour prévenir la disparition ou le déclin de l’espèce.

La série

La présente série réunit les programmes de rétablissement préparés ou adoptés par le gouvernement fédéral en vertu de la LEP. De nouveaux documents s’ajouteront régulièrement à la série à mesure que de nouvelles espèces seront inscrites et que des programmes seront mis à jour.

Pour en savoir plus

Pour de plus amples renseignements sur la Loi sur les espèces en péril (LEP) et sur les initiatives de rétablissement, consulter le Registre public de la LEP.

Programme de rétablissement des épaulards résidents (Orcinus orca) du nord et du sud au Canada
Mars 2008

Citation recommandée

Pêches et Océans Canada. 2008. Programme de rétablissement des épaulards résidents (Orcinus orca) du nord et du sud au Canada. Série de Programmes de rétablissement de la Loi sur les espèces en péril, Pêches et Océans Canada, Ottawa, ix + 86 p.


Exemplaires supplémentaires

Des exemplaires supplémentaires peuvent être téléchargés à partir du Registre public de la LEP.

Photographie de la couverture : Graeme Ellis, Pêches et Océans Canada

Also available in English under the title:
“Recovery Strategy for the Northern and Southern Resident Killer Whales (Orcinus orca) in Canada”
© Sa Majesté la Reine du chef du Canada, représentée par le ministre des Pêches et des Océans, 2008. Tous droits réservés.

ISBN : 978-0-662-07589-9
Numéro de catalogue : En3-4/46-2007F-PDF

Le contenu (à l’exception des illustrations) peut être utilisé sans permission, à condition que la source soit adéquatement citée.

Déclaration

Le présent Programme de rétablissement des épaulards résidents du nord et du sud au Canada a été élaboré en collaboration avec les entités responsables de l’espèce, comme il est décrit dans la préface. Pêches et Océans Canada a assumé l’ultime responsabilité éditoriale du programme. Ce document remanié constitue la version définitive du programme de rétablissement du ministère des Pêches et des Océans visant les populations d’épaulards résidents du nord et du sud, conformément aux exigences de la Loi sur les espèces en péril (LEP).

La réussite du rétablissement de cette espèce dépendra de l’engagement et de la collaboration d’un grand nombre de parties qui participent à la mise en œuvre des orientations formulées dans le présent programme. Cette réussite ne pourra reposer sur Pêches et Océans Canada ou sur une autre instance seulement. Dans l’esprit de l’Accord national pour la protection des espèces en péril, le ministre des Pêches et des Océans invite tous les Canadiens à se joindre à Pêches et Océans Canada pour appuyer le présent programme et le mettre en œuvre au profit des épaulards résidents du nord et du sud et de l’ensemble de la société canadienne. Pêches et Océans Canada s’appliquera à appuyer la mise en œuvre du programme, compte tenu des ressources disponibles et des diverses priorités à l’égard de la conservation des espèces en péril. Le ministre rendra compte des progrès réalisés d’ici cinq ans.

Un ou plusieurs plans d’action détaillant les mesures de rétablissement qu’il faudra prendre pour appuyer la conservation de cette espèce viendront s’ajouter au présent programme. Le ministre mettra en œuvre des moyens pour s’assurer, dans la mesure du possible, que les Canadiens directement touchés par ces mesures soient consultés.

Autorités responsables

En vertu de la LEP, le ministre des Pêches et des Océans (le ministre compétent) est responsable de l’élaboration et de l’établissement du texte définitif du programme de rétablissement visant les épaulards résidents du nord et du sud.

Ces populations fréquentent les eaux extracôtières de la province de la Colombie-Britannique et les aires marines nationales de conservation Gwaii Haanas et du détroit de Georgia Sud, dont la création a été proposée. La province de la Colombie-Britannique, Environnement Canada et Parcs Canada ont également collaboré à l’élaboration du présent programme de rétablissement. En outre, les deux populations sont considérées comme des espèces transfrontalières dans les eaux des États-Unis. La National Oceanic and Atmospheric Administration (NOAA) des États-Unis a également participé à son élaboration.

Remerciements

Pêches et Océans Canada tient à remercier l’équipe de rétablissement des épaulards résidents pour les efforts et le temps qu’elle a généreusement consacrés à l’élaboration de la version préliminaire du présent programme de rétablissement. Ce programme repose sur une vaste analyse documentaire et sur un soutien technique obtenu auprès de membres de l’équipe et à l’issue de discussions de groupe. On doit à Kathy Heise l’essentiel du travail de rédaction. L’équipe remercie les experts MM. Volker Deeke (Ph. D.), de l’Université de la Colombie-Britannique, et Christophe Guinet (Ph. D.), du Centre d’Études Biologiques de Chizé, en France, pour les examens effectués. La photo de la page couverture a été fournie par Graeme Ellis. Doug Sandilands, du Centre des sciences marines de l’Aquarium de Vancouver, a fourni les figures 1 à 3.

La version préliminaire du programme réalisée par l’équipe de rétablissement a été publiée dans le Registre public de la LEP le 21 juin 2007 afin de recueillir les commentaires du public. À la fin de la période de consultation, le ministère des Pêches et des Océans (MPO) a procédé à la révision du texte en vue d’y intégrer les observations reçues et d’y faire apparaître les responsabilités du ministre compétent.

Évaluation environnementale stratégique

Conformément à la Directive du Cabinet sur l’évaluation environnementale des projets de politiques, de plans et de programmes, une évaluation environnementale stratégique (EES) doit figurer dans tous les documents de planification du rétablissement produits en vertu de la LEP. L’objet de l’EES est d’intégrer les considérations environnementales à l’élaboration des projets de politiques, de plans et de programmes publics afin de soutenir la prise de décisions éclairées sur le plan environnemental.

La planification du rétablissement profitera aux espèces en péril et à la biodiversité en général. Il est toutefois reconnu que des programmes peuvent également produire, sans que cela ne soit voulu, des effets environnementaux négatifs qui dépassent les avantages prévus. Le processus de planification fondé sur des lignes directrices nationales tient directement compte de tous les effets environnementaux, notamment des impacts possibles sur les espèces ou les habitats non ciblés. Les résultats de l’EES sont directement compris dans le programme lui-même, mais sont également résumés ci-après.

Bien que le présent programme de rétablissement aura des avantages certains pour l’environnement en favorisant le rétablissement des épaulards du nord et du sud, on a envisagé la possibilité que le programme produise plusieurs effets négatifs. Durant l’élaboration du présent programme, de nombreux facteurs anthropiques qui mettent en péril ou qui risquent de mettre en péril le rétablissement de ces populations ont été évalués et sont présentés. Parmi les menaces anthropiques, mentionnons principalement la contamination de l’environnement, la diminution de la disponibilité ou de la qualité des proies et les perturbations physiques et acoustiques. Dans certains cas, ces facteurs menacent les populations; dans d’autres, ils risquent d’affecter l’habitat essentiel et ses fonctions. Il a été conclu que certaines menaces peuvent être atténuées par l’entremise des lois, des politiques et des programmes actuels et, effectivement, de nombreux exemples de mesures d’atténuation actuellement utilisées sont décrites dans le présent document. Cela dit, dans d’autres cas, la menace ou, encore, la ou les mesures d’atténuation potentielles exigent une recherche ou une évaluation plus poussées avant que des recommandations concernant les mesures à prendre ou les activités à accomplir soient formulées. Le présent programme expose le type de recherches, d’évaluations et de démarches générales nécessaires à l’atténuation. Cependant, pendant la planification des mesures, des activités particulières de rétablissement et d’atténuation seront évaluées et détaillées dans le plan d’action établi pour ces populations, qui présentera également une évaluation des effets et des coûts pour chaque activité ou mesure. En conséquence, après avoir pris en considération la nature générale des nouvelles mesures d’atténuation recommandées pour le rétablissement de ces populations de même que le fait que de nombreuses recommandations visant à protéger l’habitat essentiel relèvent de lois et de politiques déjà en place, il a été conclu que le présent programme ne donnera pas lieu à des effets négatifs importants.

Résidence

Dans la LEP, la « résidence » est définie comme suit : « Gîte - terrier, nid ou autre aire ou lieu semblable – occupé ou habituellement occupé par un ou plusieurs individus pendant tout ou partie de leur vie, notamment pendant la reproduction, l’élevage, les haltes migratoires, l’hivernage, l’alimentation ou l’hibernation. » [paragraphe 2.(1)].

Les descriptions de la résidence ou les raisons pour lesquelles le concept de résidence ne s’applique pas à une espèce donnée sont publiées dans le Registre public de la LEP.

Préface

Les populations d’épaulards résidents du nord et du sud sont des mammifères marins qui relèvent de la compétence du gouvernement fédéral. Conformément à la Loi sur les espèces en péril (LEP, article 37), le ministre compétent doit préparer des programmes de rétablissement pour les espèces qui ont été désignées comme étant disparues du pays, menacées ou en voie de disparition. Les populations d’épaulards résidents du nord et du sud ont été désignées respectivement en tant qu’espèces menacées et en voie de disparition en vertu de la LEP, au moment de sa promulgation le 5 juin 2003. Pêches et Océans Canada – région du Pacifique a mené l’élaboration du présent programme de rétablissement. Celui-ci satisfait aux exigences de la LEP quant au contenu et au processus (articles 39 à 41). Il a été préparé soit en collaboration, soit en consultation avec un certain nombre de personnes, d’organismes et de services gouvernementaux, en particulier :

  • Environnement Canada, Parcs Canada, le ministère de la Défense nationale, Ressources naturelles Canada, la province de la Colombie-Britannique, la National Oceanic and Atmospheric Administration des États-Unis et le Washington State Department of Fisheries and Wildlife;
  • le Center for Whale Research, le Whale Museum, l’Aquarium de Vancouver et l’Université de la Colombie-Britannique;
  • la Whale Watch Operators Association Northwest (WWOANW) et les organisateurs d’excursions pour l’observation des baleines de North Vancouver Island.

Veuillez vous reporter au Résumé des consultations à l’annexe D pour plus de détails.

Résumé

Deux populations distinctes d’épaulards (Orcinus orca), appelés les résidents du nord et les résidents du sud, vivent au large de la côte Ouest de la Colombie-Britannique. En 2001, le COSEPAC a désigné les populations d’épaulards résidents du sud et du nord au titre de populations « en voie de disparition » et « menacée » respectivement. Les deux populations sont inscrites à l’Annexe 1 de la Loi sur les espèces en péril (LEP) et sont par ailleurs acoustiquement, génétiquement et culturellement distinctes.

Actuellement, les chercheurs considèrent que les populations d’épaulards résidents de la Colombie-Britannique sont en péril, et ce, en raison de leurs faibles effectifs, de leur bas taux de reproduction et de l’existence de diverses menaces anthropiques susceptibles d’empêcher le rétablissement ou de causer d’autres déclins de la population. Parmi ces menaces, on remarque principalement la contamination du milieu, les réductions de la disponibilité ou de la qualité des proies ainsi que des perturbations physiques et acoustiques. Même selon le scénario le plus optimiste (les activités humaines n’entraînant pas d’augmentation de la mortalité ou de diminution de la reproduction), le faible taux de croissance intrinsèque de l’espèce fait en sorte que la période de rétablissement prendra plus d’une génération (25 ans).

La population d’épaulards résidents du sud a connu des diminutions de 3 % par année entre 1995 et 2001 et a augmenté depuis, se situant à 85 membres en 20031. Pendant l’été et l’automne, on trouve les résidents du sud dans les eaux transfrontalières du détroit de Haro, du passage Boundary, de la portion Est du détroit de Juan de Fuca et des portions Sud du détroit de Georgia. Cette zone est désignée comme « habitat essentiel » en raison de son occupation saisonnière constante et prolongée. Certains membres de la population demeurent d’ordinaire dans la même zone générale à l’hiver et au printemps; d’autres, par contre, semblent parcourir des distances beaucoup plus grandes et ont été aperçus au sud, jusqu’à Monterey Bay (Californie) et au nord, jusqu’à Haida Gwaii (aux îles de la Reine-Charlotte). On n’a noté aucun habitat essentiel pour l’hiver et le printemps pour ce dernier groupe. Pendant l’été et l’automne, les principales proies des épaulards résidents du sud semblent être le saumon quinnat et le saumon kéta (Onorchynchus tshawytscha et O. keta). On en sait peu sur leur régime alimentaire en hiver et en automne. Ce manque d’information au sujet de l’alimentation et de la répartition hivernales des épaulards résidents du sud constitue une lacune importante qui nuit à notre compréhension des principales menaces pesant sur la population.

La population d’épaulards résidents du nord a diminué de 7 % entre 1997 et 2003, et, comme pour les résidents du sud, a ensuite augmenté, se situant à 205 membres en 2003. La population semble passer la majeure partie de son temps entre la rivière Campbell et le passage Alberni au nord-ouest de l’entrée Dixon, mais elle a été observée au sud, jusqu’à Grays Harbor dans l’État de Washington et au nord, jusqu’à la baie Glacier en Alaska (C.M. Gabriele, communication personnelle). Pendant l’été et l’automne, on trouve régulièrement une partie de la population dans le détroit de Johnstone et dans les portions sud-est du détroit de la Reine-Charlotte (et des canaux adjacents), et cette zone est désignée comme habitat essentiel en raison de cette occupation saisonnière stable. D’autres zones sont vraisemblablement importantes pour les résidents du nord pendant cette période, mais il reste encore à les identifier clairement. De même, on ne connaît pas encore les zones qui peuvent constituer un habitat essentiel pendant l’hiver et le printemps. Les résidents du nord semblent principalement se nourrir, eux aussi, de saumon quinnat et de saumon kéta au cours de l’été et de l’automne. Néanmoins, comme pour les résidents du sud, les chercheurs en savent peu sur leur répartition et leur alimentation pendant l’hiver et on doit combler cette lacune afin de comprendre entièrement les menaces pesant sur la population.

Le but du programme de rétablissement des épaulards résidents est le suivant :

Assurer la viabilité à long terme des populations résidentes d’épaulards en obtenant et en maintenant des conditions démographiques qui permettent de soutenir leur potentiel reproductif, leur diversité génétique ainsi que leur continuité culturelle2.

Afin d’atteindre ce but, quatre objectifs principaux ont été définis :

Objectif 1 – Veiller à ce que les épaulards résidents bénéficient de disponibilités alimentaires adéquates et accessibles afin de permettre leur rétablissement.

Objectif 2 – S’assurer que les polluants chimiques et biologiques n’empêchent pas le rétablissement des populations d’épaulards résidents.

Objectif 3 – Veiller à ce que la perturbation découlant des activités humaines n’empêche pas le rétablissement des épaulards résidents.

Objectif 4 – Protéger l’habitat essentiel proposé pour les épaulards résidents et définir d’autres zones potentielles pour la désignation et la protection de l’habitat essentiel.

Diverses mesures générales visant l’atteinte de ces objectifs sont décrites brièvement dans le présent document. Il subsiste cependant des lacunes importantes dans la connaissance des épaulards, c’est pourquoi on a défini une série de moyens à utiliser pour les combler et pour déterminer d’autres orientations susceptibles de favoriser le rétablissement. On recommande l’élaboration de plans d’action pour l’étude des menaces et des problèmes suivants : 1) les lacunes concernant la dynamique et la répartition démographique de la population d’épaulards résidents; 2) la disponibilité réduite des proies; 3) les contaminants environnementaux; 4) les perturbations physiques; 5) les perturbations acoustiques; 6) l’habitat essentiel. Les plans d’action seront élaborés d’ici le 31 mars 2013.


1 Il convient de noter que, dans la littérature, il existe aussi de faibles écarts dans les dénombrements de la population d’épaulards résidents du sud parce que les méthodes utilisées pour enregistrer le moment où l’on considère que les épaulards intègrent ou quittent la population diffèrent. Ainsi, Krahn et al., (2004) ont signalé 83 épaulards résidents du sud en 2003.
2 Par culture, on renvoie à l’ensemble des informations et des caractéristiques comportementales qui sont transmises au sein d’une génération, de même qu’entre les générations, par l’apprentissage social.

Table des Matières