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Rapport annuel du COSEPAC - 2004

RAPPORT ANNUEL

PRÉSENTÉ AU

MINISTRE DE L'ENVIRONNEMENT

ET AU

CONSEIL CANADIEN POUR LA

CONSERVATION DES ESPÈCES EN PÉRIL

PRÉSENTÉ PAR

LE COMITÉ SUR LA SITUATION

DES ESPÈCES EN PÉRIL AU CANADA

(COSEPAC)

Le 16 septembre 2004

 

Logo du COSEPAC



COMMITTEE ON THE                    COMITÉ SUR LA SITUATION
STATUS OF ENDANGERED            DES ESPÈCES EN PÉRIL
WILDLIFE IN CANADA                  AU CANADA

Le 19 Juillet 2004

L'honorable David Anderson
Ministre de l'Environnement et coprésident du Conseil
canadien pour la conservation des espèces en péril
Gouvernement du Canada
Ottawa (Ontario) K1A 0H3

Monsieur le ministre,

Le rapport annuel de 2004 présenté au Conseil canadien pour la conservation des espèces en péril (CCCEP) par le Comité sur la situation des espèces en péril au Canada (COSEPAC) vous est soumis respectueusement ainsi qu'au CCCEP conformément aux exigences en vertu de la Loi sur les espèces en péril (LEP).

Le présent rapport renferme un résumé de toutes les activités réalisées par le COSEPAC au cours de la dernière année (article 26 de la LEP).

Le présent rapport fournit le nom, la justification et le curriculum vitae abrégé pour les membres que le COSEPAC recommande pour votre nomination en vigueur le 1er janvier 2005 (article 16 de la LEP).

Le rapport inclut également, à des fins d'examen, une liste des évaluations de la situation des espèces (ainsi que les raisons des désignations) réalisées lors des réunions d'évaluation des espèces tenues en novembre 2003 et en mai 2004 (article 25 de la LEP).

De plus, le rapport comprend, à des fins d'approbation, des documents qui soulignent les changements importants apportés aux opérations et aux procédures du COSEPAC.

Finalement, le rapport inclut également un exemplaire de la publication de mai 2004 Espèces canadiennes en péril qui présente une liste complète des espèces sauvages évaluées par le COSEPAC depuis sa création (article 25 de la LEP).

Je vous prie d'agréer, Monsieur le ministre, l'expression de mes sentiments distingués.

Le président du COSEPAC,

Marco Festa-Bianchet

 

ITEM I - ACTIVITÉS DU COSEPAC

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1. RÉUNION D'ÉVALUATION DES ESPÈCES - AUTOMNE

Date :    du 24 au 28 novembre 2003
Lieu :    Ottawa (Ontario)
Présences
Membres - 42 membres ou membres remplaçants
Personnel du Secrétariat - huit
Observateurs - 13 (deux du WWF-Canada, deux de la Fédération canadienne de la faune, deux étudiants de l'Université McGill, un du ministère des Richesses naturelles de l'Ontario, un de Pêches et Océans Canada et cinq du Service canadien de la faune).
Excusés - deux membres ou membres remplaçants (Île-du-Prince-Édouard et Saskatchewan)

Lors de la première réunion du COSEPAC (Comité sur la situation des espèces en péril au Canada) après la promulgation de la LEP (Loi sur les espèces en péril), les membres du Comité ont examiné la situation de conservation de 23 espèces.

2. RÉUNION D'ÉVALUATION DES ESPÈCES - PRINTEMPS

Date :    du 3 au 7 mai 2004
Lieu :    Études d'Oiseaux Canada, Port Rowan (Ontario)
Présences
Membres - 41 membres ou membres remplaçants
Personnel du Secrétariat - sept
Observateurs - 30 (un du ministère des ressources naturelles de l'Ontario, un du ministère des ressources naturelles du Nouveau-Brunswick, un de Pêches et Océans Canada, un de l'agence Parcs Canada, un du sous-Comité des spécialistes des mollusques du COSEPAC, deux du Service canadien de la faune, région de l'Ontario, un du Service canadien de la faune, bureau chef, trois du Fonds mondial pour la faune- Canada, douze d'Études d'Oiseaux Canada, cinq de l'Université McGill, un du Upper Thames River Conservation Authority, un du Norflok Field Naturalists )
Excusés - deux membres ou membres remplaçants (Musée canadien de la nature et Saskatchewan)

Six conseils de gestion des ressources fauniques ont participé à une téléconférence avec le COSEPAC pour discuter de l'avant-projet de collaboration qui a été élaboré en fonction des discussions à la réunion et à l'atelier tenus à Whitehorse, dans le Territoire du Yukon, en avril 2003. Les décisions prises à la téléconférence ont été incorporées au Manuel des opérations et des procédures du COSEPAC

3. RÉSUMÉ DES RÉUNIONS D'ÉVALUATION DES ESPÈCES (NOVEMBRE ET MAI)

Durant la dernière année, le COSEPAC s'est réuni deux fois (en novembre 2003 et en mai 2004) pour évaluer ou réévaluer le statut de 59 espèces, sous-espèces et populations. Les résultats des évaluations pour les espèces évaluées dans des catégories de risque, sont les suivants:

En voie de disparition : Alouette haussecol de la sous-espèce strigata, Colin de Virginie, Esturgeon blanc, Noctuelle de l'abronie, Noyer cendré, Psilocarpe nain, Collomia délicat, Tonelle délicate, Béluga (population de l'est de la baie d'Hudson et population de la baie d'Ungava), Caribou de Peary, Bec-croisé des sapins de la sous-espèce percna, Scinque des Prairies, Tortue ponctuée, Salamandre à nez court, Maraîche, Pleurobème écarlate, Lotier à feuilles pennées, Minuartie naine, Abronie rose, Orthocarpe à épi feuillu, Antennaire stolonifère.
Menacées : Albatros à queue courte, Hespérie du Dakota, Hespérie de Poweshiek, Bartonie paniculée, Micocoulier rabougri, Bryum de Porsild, Béluga (population de l'estuaire du Saint-Laurent et population de la baie de Cumberland), Bison des prairies, Pie-grièche de la sous-espèce excubitorides, Puffin à pieds roses, Crotale de l'Ouest, Aster du golfe du Saint-Laurent, Gentiane de Victorin, Leptoge des terrains innondés.
Préoccupantes : Marsouin commun (population de l'océan Pacifique), Otarie de Steller, Gonidée des Rocheuses, Caribou de la toundra (population de Dolphin-et-Union), Béluga (population de l'ouest de la baie d'Hudson et population de l'est de du Haut -Arctique), Baleine grise ( population du Pacifique Nord-Est), Oreillard maculé, Lampsile jaune, Liléopsis de l'Est, Jonc du New Jersey, Cicutaire de Victorin, Erythrophylle du Columbia, Tortule à poils lisses.

En date de mai 2004, la liste des espèces canadiennes en péril du COSEPAC comprend 456 espèces désignées dans diverses catégories de risque, incluant 169 espèces en voie de disparition, 114 espèces menacées et 140 espèces préoccupantes. De plus, 21 espèces sont disparues du pays (elles n'existent plus à l'état sauvage au Canada) et 12 sont disparues.

À noter : d'ici juin 2006, il reste douze espèces de l'annexe 2 de la LEP à réévaluer.

Annexe I: Communiqués de presse du COSEPAC des deux réunions d'évaluation susmentionnées.

examen et approbation de la version provisoire du mandat du Sous comité des connaissances traditionnelles autochtones (à noter: le mandat de ce sous comité doit aussi recevoir l'aval des organismes autochtones nationaux)
élaboration du processus proposé de priorisation pour les listes d'espèces candidates;
unités désignables - le document final a été approuvé par le COSEPAC et fait maintenant partie du Manuel des opérations et des procédures;
recommandation de lignes directrices et d'un modèle pour les demandes d'évaluation d'une espèce et la présentation des rapports de situation non sollicités;
confirmation que les dates limites de réévaluation des espèces mentionnées à l'annexe 2 de la LEP seront respectées;
discussion et approbation de l'approche suggérée pour la détermination et mention des incertitudes dans la désignation de l'espèce

4. RÉUNIONS ANNUELLES DES SOUS-COMITÉS DE SPÉCIALISTES DES ESPÈCES

Sous-comité de spécialistes des amphibiens et reptiles
Le 8 novembre 2003
Holiday Inn, Guelph (Ontario)
Membres : neuf, dont deux coprésidents
Personnel du Secrétariat : un
Observateurs : quatre étudiants
Résumé des principaux points de discussion : membres du sous-comité; résumés techniques; atlas provisoire des amphibiens et des reptiles de la Colombie-Britannique; évaluation de la situation de cinq espèces et recommandations; liste des espèces candidates; suggestion pour le symposium à venir et l'atelier du COSEPAC sur les aires de répartition des espèces et la cartographie de ces aires.

Sous-comité de spécialistes des arthropodes (lépidoptères)
Les 28 et 29 juillet 2003
Biological Sciences Building, University of Alberta
Edmonton (Alberta)
Membres : neuf, dont un coprésident
Personnel du Secrétariat : un
Observateurs : deux (David Duncan, SCF, Région des Prairies et du Nord, et Gregory Pohl, Ressources naturelles Canada)
Résumé des principaux points de discussion : la proposition consistant à diviser le Sous-comité de spécialistes des lépidoptères et mollusques et la formation et le fonctionnement possible du nouveau Sous-comité de spécialistes des arthropodes; les membres du Sous-comité et le conflit d'intérêt; les lignes directrices pour déterminer les unités désignables et les instructions révisées pour les rédacteurs de rapports de situation; les mises à jour concernant trois espèces; la liste des espèces dont le rapport de situation est prioritaire; rapport de situation intermédiaire de deux espèces et recommandations de statut; projet de priorisation pour les papillons.

Sous-comité de spécialistes des oiseaux
Les 6 et 7 septembre 2003
Naramata Centre, Naramata (Colombie-Britannique)
Membres : six, dont deux coprésidents
Personnel du Secrétariat : un
Observateurs : aucun

Résumé des principaux points de discussion : sept rapports de situation d'espèces et modification du texte; examen de la liste des espèces candidates; changements dans l'effectif du sous-comité

Sous-comité de spécialistes des poissons d'eau douce
Les 13 et 14 septembre 2003
Centre des sciences de la mer Huntsman, St. Andrews (Nouveau-Brunswick)
Membres : huit, dont deux coprésidents
Personnel du Secrétariat : un
Observateurs : aucun
Résumé des principaux points de discussion : examen de l'échéancier des rapports; examen de la mise à jour du Manuel des opérations et des procédures; évaluation de la situation de trois espèces et recommandations; liste des espèces candidates; amélioration de la qualité des rapports de situation; changement éventuel du nom des espèces; effectif; modèle des examens du SSE; carte des écorégions et questions de propriété intellectuelle concernant les rédacteurs éventuels de rapports.

Sous-comité de spécialistes des poissons marins
Les 13 et 14 septembre 2003
Centre des sciences de la mer Huntsman, St. Andrews (Nouveau-Brunswick)
Membres : neuf, dont les coprésidents
Personnel du Secrétariat : un
Observateurs : un du Centre des sciences de la mer Huntsman
Résumé des principaux points de discussion : information à inclure dans les rapports et la convention à utiliser; atelier pratique visant à examiner les approches statistiques appliquées aux données des enquêtes scientifiques; exemples précis fondés sur la raie tachetée et la maraîche pour voir comment le programme RAMAS Redlist peut être utilisé pour les espèces de poissons marins; mise à jour détaillée des unités désignables de saumon coho; progrès continu de notre liste des espèces candidates du Pacifique, qui s'est soldée par l'abandon de 29 espèces et l'ajout de 13; exercice concernant l'évaluation de la situation générale des poissons marins et dirigée par le ministère des Pêches et des Océans considéré utile par rapport à cette question; statut suggéré pour deux espèces; la discussion liée aux rapports de quatre espèces benthiques a été reportée en faveur de l'atelier pratique jusqu'à ce que certaines questions statistiques relatives à ces rapports soient résolues; les progrès concernant le rapport d'une autre espèce ont aussi fait l'objet d'une discussion.

Sous-comité de spécialistes des mammifères marins
Les 4 et 5 octobre 2003
Navigator Inn, Iqaluit (Nunavut)
Membres : sept, dont deux coprésidents
Personnel du Secrétariat : deux
Observateurs : sept (deux de Pêches et Océans Canada [Iqualuit], trois du Qikiqtaaluk Wildlife Board [Nunavut], un du Conseil de gestion des ressources fauniques du Nunavut et un membre de la communauté [Iqualuit]).
Résumé des principaux points de discussion : La réunion a commencé par une séance publique, de 9 h à 12 h. Des présentations ont été faites par Hal Whitehead et Andrew Trites sur les mandats du COSEPAC, la Loi sur les espèces en péril, le rôle du SSE, le processus d'évaluation, les désignations de statuts et les évaluations d'urgence. Des présentations ont également été faites par Joannie Ikkidluak et Abraham Kaunak concernant le conseil de gestion, et par Gloria Goulet à propos de l'utilisation des connaissances traditionnelles autochtones par le COSEPAC. La traduction a été très utile lors des périodes de questions et de réponses.

Les rapports de situation de six espèces ont été examinés et discutés en détail. Les rapports de situation en suspens de trois espèces ont également été examinés.

Sous-comité de spécialistes des mollusques
Les 17 et 18 octobre 2003
Nova Scotia Museum of Natural History
Halifax (Nouvelle-Écosse)
Membres : sept, dont un coprésident
Personnel du Secrétariat : un
Observateurs : sept (trois du Nova Scotia Museum of Natural History, un de Nova Scotia Natural Resources (membre du COSEPAC), un de la Soil & Water Conservation Society of Metro Halifax, un du Musée du Nouveau-Brunswick, un coprésident d'une équipe de rétablissement (corégone de l'Atlantique) et membre d'une équipe de rétablissement (tortue mouchetée).

Résumé des principaux points de discussion : La partie de la réunion portant sur le forum public a eu lieu au cours de la matinée du 17 octobre et sept observateurs étaient présents. Lors du forum public, on a remercié Buster Welch (Ph.D.), qui s'est retiré du Sous-comité, de sa précieuse contribution de plusieurs années au groupe responsable des mollusques. Une plaque lui a été remise en reconnaissance de son travail. Gerry Mackie a fait une présentation pour expliquer le travail du COSEPAC, et Janice Smith en a fait une pour expliquer le travail du Groupe de travail national sur la situation générale et plus particulièrement son travail à titre de coordonnatrice du groupe de travail sur les moules d'eau douce. Les méthodes d'échantillonnage quantitatives et qualitatives normales des mollusques aquatiques et terrestres ont été discutées, et une motion a été adoptée pour fournir des références concernant les méthodes publiées à tous les rédacteurs de rapports lorsque les premiers rapports sont commandés. Eva Pip (Ph.D.) et Stuart Harris (Ph.D.) rédigent actuellement les méthodes normales d'échantillonnage des gastropodes d'eau douce. Les modifications apportées au Manuel des opérations et des procédures et aux Instructions pour la préparation de rapports de situation ont fait l'objet de discussions en ce qui concerne les besoins du SSE des mollusques.

Au cours de la séance privée de la réunion, le SSE des mollusques a examiné les listes des espèces prioritaires et des espèces candidates. Une liste de rédacteurs éventuels de rapport sera produite et transmise au Secrétariat pour que les rédacteurs puissent être avertis du moment où les appels seront affichés sur le site Web du COSEPAC. Six rapports de situation provisoires ont fait l'objet d'une discussion et des recommandations de statuts ont été faites.

Sous-comité de spécialistes des plantes et lichens
Les 18 et 19 octobre 2003
Hôtel Lord Elgin, Ottawa (Ontario)
Membres : quatorze, dont deux coprésidents
Personnel du Secrétariat : deux
Observateurs : aucun

Résumé des principaux points de discussion : listes des espèces candidates, les mousses et les hépatiques; les lichens; les macroalgues; la normalisation des noms; le contenu des rapports de situation; la fragmentation; les rapports provisoires de 24 plantes vasculaires et les rapports de huit mousses ont été examinés, puis des recommandations ont été présentées.

Sous-comité de spécialistes des mammifères terrestres
Le 21 novembre 2003
Musée royal de l'Ontario
Toronto (Ontario)
Membres : sept, dont deux coprésidents
Personnel du Secrétariat : un
Observateurs : un (un membre du Conseil de gestion des ressources fauniques du Nunavut s'est joint aux discussions du sous-comité par appel conférence)
Résumé des principaux points de discussion : effectif du Sous-comité de spécialistes des espèces; désignation du statut des espèces à évaluer lors des réunions du COSEPAC de novembre 2003 et de mai 2004 et progrès concernant les rapports de situation en cours de préparation.

 

ITEM II - ÉLECTION DU PRÉSIDENT DU COSEPAC

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LE COSEPAC a suivi le processus tel que décrit brièvement dans son Manuel des opérations et des procédures. Un comité de nomination a été formé, sous la présidence de Jeff Hutchings. Durant la période de nominations, plusieurs membres ont proposé le nom de Marco Festa-Bianchet à nouveau comme président du COSEPAC. Comme il n'y a pas eu d'autres noms proposés, Marco Festa-Bianchet a été reélu président du COSEPAC pour un deuxième terme commençant le 7 mai 2004.

 

ITEM III - MEMBRES DU COSEPAC

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Modifications de l'effectif

À titre d'information

Voir l'annexe Il pour la liste des membres actuels et proposés

Pour approbation

a)    Membres des compétences (provinciales, territoriales et fédérales) -

A la réunion du printemps 2004 du COSEPAC, le président a rappelé à tous les membres des compétences que les membres du CCCEP doivent informer le président du COSEPAC au plus tard le 1er juillet 2004 de tout changement pour leur membre ou membre remplaçant, puisque les noms de ces nouveaux membres doivent être soumis au ministre de l'Environnement pour leur nomination et ceci, après consultation avec tous les membres du CCCEP.

Le curriculum vitae de chaque personne nommée sera conservé au
Secrétariat du COSEPAC.
   
b)   Membres ne relevant pas de compétences et coprésidents des sous-comités de spécialistes des espèces
Ces nouveaux membres et les membres dont le mandat a été renouvelé ont été sélectionnés à la suite d'un appel public de candidatures en janvier 2004. La justification et le curriculum vitae abrégé de chacune de ces personnes sont joints au présent document. Les noms des personnes suivantes, recommandées par le COSEPAC, sont soumis ici pour revue par le CCCEP et pour leur nomination subséquente par le ministre de l'Environnement. Ces nominations entreront en vigueur le 1er janvier 2005:

Membre ne relevant pas des compétences - Jeff Hutchings

Coprésident du Sous-comité des spécialistes des amphibiens et reptiles - David Green
Coprésident du Sous-comité des spécialistes des arthropodes - Paul Catling
Coprésidente du Sous-comité des Spécialistes des arthropodes - Theresa Fowler *
Coprésident du Sous-comité des spécialistes des oiseaux - Richard (Dick) Cannings
Coprésident du Sous-comité des spécialistes des mammifères marins - Randall Reeves
Coprésidente du Sous-comité des spécialistes des mollusques - Janice Smith

* Tous les termes des membres sont de quatre ans sauf celui de Theresa Fowler. Celle-ci est recommandée pour un terme de deux ans pour éviter que les termes des deux coprésidents du Sous-comité des spécialistes des arthropodes soient renouvelés en même temps à l'avenir.

Voir l'annexe III ( pour les curriculums vitae abrégés)

 

ITEM IV - OPÉRATIONS ET PROCÉDURES DU COSEPAC

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Durée suggérée du mandat des coprésidents.

Les coprésidents (et les membres non gouvernementaux) ayant rempli deux mandats consécutifs au début de leur affectation ministérielle sont priés de penser sérieusement à ne pas présenter leur candidature pour un troisième mandat. Lorsqu'un coprésident (ou un membre non gouvernemental) a rempli trois mandats consécutifs, le président du COSEPAC conseillera au comité de sélection de tenir compte particulièrement d'autres candidats qualifiés présentant leur candidature pour ce poste.

Processus de prise de décision au cours des réunions d'évaluation.

Les évaluations des espèces pour lesquelles un consensus n'est pas facilement et rapidement atteint ne seront plus automatiquement reportées à une deuxième série de délibérations. Des discussions individuelles auront lieu de façon continue jusqu'à ce que la désignation de statut soit terminée.

Vote.

Si aucun consensus n'est atteint, tous les votes seront alors effectués de façon électronique de sorte que le bulletin de vote de chaque membre soit secret. Auparavant, il y avait un vote à main levée, sauf lorsqu'un vote secret était demandé et accordé.

Instructions pour la préparation de rapports de situation du COSEPAC.

Les révisions considérables du document ont continué jusqu'en février 2004, après quoi il a été affiché sur le site Web du COSEPAC avec l'appel d'offres du COSEPAC visant la préparation de rapports de situation du COSEPAC.

Participation des Conseils de gestion des ressources fauniques.

Les Conseils de gestion des ressources fauniques seront invités comme observateurs aux réunions des sous comité de spécialistes des espèces.
Les Conseils de gestion des ressources fauniques pertinents seront invités comme membres non votant durant les évaluations d'urgence.
Les Conseils de gestion des ressources fauniques seront invités à participer à la téléconférence avec les directeurs de la faune à la fin de chaque réunion d'évaluation des espèces.

Résumé - Documents recommandés à des fins d'approbation

Annexe IV - Mandat du Sous-comité des connaissances traditionnelles autochtones du COSEPAC
Annexe V - Document sur le processus, critères et lignes directrices du COSEPAC concernant l'évaluation de la situation des espèces
Annexe VI - Document pour les demandes d'évaluation des espèces et rapports de situation non sollicités

 

ITEM V - ATTRIBUTION DU STATUT DES ESPÈCES

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Liste des espèces évaluées depuis le dernier rapport, y compris l'attribution du statut, les raisons (et les incertitudes, le cas échéant) et les critères du COSEPAC (avec les codes alphanumériques).

Voir l'annexe VII

La liste des rapports de situation disponible sur le Registre public -www.registrelep.gc.ca - en français et en anglais.

 

ITEM VI - LISTE COMPLÈTE DES ESPÈCES DE FLORE ET DE FAUNE SAUVAGES ÉVALUÉES PAR LE COSEPAC DEPUIS SA CRÉATION

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Le document Espèces canadiennes en péril du COSEPAC de mai 2004 est joint au présent document. Cette publication est aussi disponible sur le Registre public.

Voir l'annexe Vlll




Table des Matières