Pèlerin (Cetorhinus maximus) dans les eaux canadiennes du Pacifique programme de rétablissement : chapitre 5

Évaluation environnementale stratégique

Conformément à la Directive du Cabinet sur l’évaluation environnementale des projets de politiques, de plans et de programmes, une évaluation environnementale stratégique (EES) doit être effectuée pour tous les documents de planification du rétablissement produits en vertu de la LEP. L’objet d’une EES est d’intégrer les considérations environnementales à l’élaboration des projets de politiques, de plans et de programmes publics afin de soutenir la prise de décisions éclairées sur le plan environnemental.

La planification du rétablissement profitera aux espèces en péril et à la biodiversité en général. Il est toutefois reconnu que des programmes peuvent produire, sans que cela soit voulu, des effets environnementaux négatifs qui dépassent les avantages prévus. Le processus de planification fondé sur des lignes directrices nationales tient directement compte de tous les effets environnementaux, notamment des incidences possibles sur les espèces ou les habitats non ciblés. Les résultats de l’EES sont intégrés directement dans le programme même, mais sont également résumés ci-après.

Le présent programme de rétablissement sera manifestement bénéfique pour l’environnement en favorisant le rétablissement de la population de pèlerins du Pacifique. La possibilité que le programme ait des effets négatifs non voulus sur d’autres espèces a été prise en considération. L’EES conclut que le présent programme profitera manifestement à l’environnement et qu’il n’entraînera aucun effet négatif important. À cet égard, le lecteur consultera plus particulièrement l’annexe A, « Effets sur l’environnement et d’autres espèces » et la section 6, « Approches et stratégies générales en matière de rétablissement ».

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