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Stratégie de rétablissement de l'obovarie ronde (Obovaria subrotunda, Rafinesque 1820) et du ptychobranche réniforme (Ptychobranchus fasciolaris, Rafinesque 1820) au Canada [Proposition]

L'obovarie ronde et le ptychobranche réniforme

L'obovarie ronde et le ptychobranche réniforme, courtoisie Environnement Canada

 

Janvier 2006

Déclaration
Instances responsables
Auteurs
Remerciements
Préface
Évaluation environnementale stratégique

La série de Programmes de rétablissement de la Loi sur les espèces en péril

Qu'est-ce que la Loi sur les espèces en péril (LEP)?

La LEP est la loi fédérale qui constitue l'une des pierres d'assise de l'effort national commun de protection et de conservation des espèces en péril au Canada. Elle est en vigueur depuis 2003 et vise, entre autres, àpermettre le rétablissement des espèces qui, par suite de l'activité humaine, sont devenues des espèces disparues du pays, en voie de disparition ou menacées.

Qu'est-ce que le rétablissement?

Dans le contexte de la conservation des espèces en péril, le rétablissement est le processus par lequel le déclin d'une espèce en voie de disparition, menacée ou disparue du pays est arrêté ou inversé et par lequel les menaces à sa survie sont éliminées ou réduites de façon à augmenter la probabilité de survie de l'espèce à l'état sauvage. Une espèce sera considérée comme rétablie lorsque sa survie à long terme à l'état sauvage aura été assurée.

Qu'est-ce qu'un programme de rétablissement?

Un programme de rétablissement est un document de planification qui identifie ce qui doit être réalisé pour arrêter ou inverser le déclin d'une espèce. Il établit des buts et des objectifs et indique les principaux champs des activités à entreprendre. La planification plus élaborée se fait à l'étape du plan d'action.

L'élaboration de programmes de rétablissement représente un engagement de toutes les provinces et de tous les territoires ainsi que de trois organismes fédéraux -- Environnement Canada, l'Agence Parcs Canada et Pêches et Océans Canada -- dans le cadre de l'Accord pour la protection des espèces en péril. Les articles 37 à 46 de la LEP décrivent le contenu d'un programme de rétablissement publié dans la présente série ainsi que le processus requis pour l'élaborer.

Selon le statut de l'espèce et le moment où elle a été évaluée, un programme de rétablissement doit être préparé dans un délai de un à deux ans après l'inscription de l'espèce à la Liste des espèces en péril de la LEP. Pour les espèces qui ont été inscrites à la LEP lorsque celle-ci a été adoptée, le délai est de trois à quatre ans.

Et ensuite?

Dans la plupart des cas, un ou plusieurs plans d'action seront élaborés pour définir et guider la mise en oeuvre du programme de rétablissement. Cependant, les recommandations contenues dans le programme de rétablissement suffisent pour permettre la participation des collectivités, des utilisateurs des terres et des conservationnistes à la mise en oeuvre du rétablissement. Le manque de certitude scientifique ne doit pas être prétexte à retarder la prise de mesures efficientes visant à prévenir la disparition ou le déclin d'une espèce.

La série de Programmes de rétablissement

Cette série présente les programmes de rétablissement élaborés ou adoptés par le gouvernement fédéral dans le cadre de la LEP. De nouveaux documents s'ajouteront régulièrement à mesure que de nouvelles espèces seront inscrites à la Liste des espèces en péril et que les programmes de rétablissement existants seront mis à jour.

Pour en savoir plus

Pour en savoir plus sur la Loi sur les espèces en péril et les initiatives de rétablissement, veuillez consulter le Registre public de la LEP et le site Web du Secrétariat du rétablissement (http://www.especesenperil.gc.ca/recovery/).

 

Citation recommandée :

Morris T.J. 2006. Stratégie de rétablissement de l'obovarie ronde (Obovaria subrotunda, Rafinesque 1820) et du ptychobranche réniforme (Ptychobranchus fasciolaris, Rafinesque 1820) au Canada [proposée] dans la série des stratégies de rétablissement de la Loi sur les espèces en péril. Ottawa : Pêches et Océans Canada. 47 pages.


Copies supplémentaires :

Vous pouvez télécharger des copies supplémentaires du Registre de la LEP.

Illustration de la couverture : courtoisie Environnement Canada

Also available in English under the title:

"Recovery Strategy for the Round Hickorynut (Obovaria subrotunda, Rafinesque 1820) and the Kidneyshell (Ptychobranchus fasciolaris, Rafinesque 1820) in Canada [Proposed]"

© Sa Majesté la Reine du chef du Canada, représentée par le ministre des Pêches et des Océans, 2006. Tous droits réservés.

ISBN : À venir

Numéro de catalogue : À venir

Le contenu (en excluant l'illustration de la couverture) peut être utilisé sans autorisation, en indiquant la source de façon appropriée.

Déclaration

Cette stratégie de rétablissement proposée pour l'obovarie ronde et le ptychobranche réniforme a été préparée en collaboration avec les instances décrites dans la préface. Pêches et Océans Canada a examiné ce document et l'accepte comme sa stratégie de rétablissement pour l'obovarie ronde et le ptychobranche réniforme, tel que requis par la Loi sur les espèces en péril.

Le succès du rétablissement de ces espèces dépend de l'engagement et de la coopération de nombreux groupes différents qui participeront à la mise en œuvre des orientations établies dans cette stratégie, et elle ne sera pas réalisée par Pêches et Océans Canada ou un autre secteur de compétence seulement. Dans l'esprit de l'Accord national pour la protection des espèces en péril, le ministre des Pêches et Océans invite tous les Canadiens à se joindre à Pêches et Océans Canada pour soutenir et mettre en œuvre cette stratégie à l'avantage de l'obovarie ronde et du ptychobranche réniforme et de toute la société canadienne. Pêches et Océans Canada soutiendra la mise en œuvre de cette stratégie dans la mesure du possible, étant donné les ressources disponibles et sa responsabilité globale pour la conservation des espèces en péril. Le ministre rendra compte des progrès dans cinq ans.

Cette stratégie sera complétée par un ou plusieurs plans d'action qui fourniront les détails sur les mesures de rétablissement spécifiques à prendre à l'appui de la conservation des espèces. Le ministre prendra des mesures pour s'assurer que, dans la mesure du possible, les Canadiens intéressés ou affectés par ces mesures seront consultés.

Instances responsables

L'instance responsable de l'obovarie ronde et du ptychobranche réniforme est Pêches et Océans Canada. L'obovarie ronde et le ptychobranche réniforme sont présents en Ontario, et le gouvernement de l'Ontario a collaboré à la production de cette stratégie de rétablissement.

Auteurs

Ce document a été préparé par Todd J. Morris au nom de l'Ontario Freshwater Mussel Recovery Team (équipe de rétablissement des moules d'eau douce de l'Ontario) et de Pêches et Océans Canada.

Remerciements

L'Ontario Freswater Mussel Recovery Team remercie les organisations suivantes de leur appui à l'élaboration de la stratégie de rétablissement de l'obovarie ronde et du ptychobranche réniforme : Pêches et Océans Canada, Environnement Canada, ministère des Ressources naturelles de l'Ontario, Université de Guelph, Université de Toronto et Royal Ontario Museum, Université McMaster, Office de protection de la nature Ausable-Bayfield, Office de protection de la nature de la rivière Grand, Office de protection de la nature de la vallée Maitland, Office de protection de la nature de la région St. Clair, Office de protection de la nature de la rivière Upper Thames, Office de protection de la nature de vallée Lower Thames et Walpole Island Heritage Centre.

Préface

L'obovarie ronde et le ptychobranche réniforme sont des moules d'eau douce et relèvent de la compétence du gouvernement fédéral. La Loi sur les espèces en péril (LEP, article 37) exige que le ministre compétent prépare des stratégies de rétablissement pour les espèces disparues du pays, en voie de disparition ou menacées. L'obovarie ronde et le ptychobranche réniforme sont inscrits comme espèces en voie de disparition en vertu de la LEP depuis mai 2003. La région du Centre et de l'Arctique de Pêches et Océans Canada a dirigé l'élaboration de cette stratégie de rétablissement. La stratégie proposée satisfait aux exigences de la LEP quant au contenu et au processus (articles 39 à 41). Elle a été élaborée en coopération ou en consultation avec :

  • Instances – Environnement Canada, ministère des Ressources naturelles de l'Ontario.
  • Groupes autochtones – Southern First Nations Secretariat, London Chiefs Council, Walpole Island First Nation, Six Nations of the Grand, Chippewa of Stoney and Kettle Point, Chippewa of Sarnia, Caldwell First Nation, Moravia of Thames First Nation, Chippewa of the Thames, Oneida, Munsey-Delaware First Nation, Mississauga of New Credit First Nation.
  • Groupes non gouvernementaux en environnement – Office de protection de la nature Ausable-Bayfield, Office de protection de la nature de la rivière Grand, Office de protection de la nature de la rivière Upper Thames,  Office de protection de la nature de la vallée Lower Thames, Université de Guelph, Université de Toronto/Royal Ontario Museum, Université McMaster, Iowa State University.

Évaluation environnementale stratégique

Une évaluation environnementale stratégique (EES) a été entreprise sur tous les documents de planification du rétablissement de la LEP, conformément à la Directive du Cabinet sur l'évaluation environnementale des propositions de politiques, de plans et de programmes. Le but d'une EES est d'intégrer les considérations environnementales à l'élaboration des propositions de politiques publiques, de plans et de programmes à l'appui du processus décisionnel écologiquement rationnel.

La planification du rétablissement vise à bénéficier aux espèces en péril et à la biodiversité en général. Toutefois, il est reconnu que les stratégies peuvent aussi conduire par inadvertance à des effets environnementaux au-delà des avantages visés. Le processus de planification du rétablissement fondé sur des lignes directrices nationales intègre directement la considération de tous les effets environnementaux, avec un accent particulier sur les impacts possibles sur les espèces ou les habitats non visés. Les résultats de l'EES sont intégrés directement à la stratégie elle-même, mais sont également résumés ci-après.

Cette stratégie de rétablissement bénéficiera clairement à l'environnement en encourageant le rétablissement de l'obovarie ronde et du ptychobranche réniforme. Le potentiel de la stratégie de conduire par inadvertance à des effets négatifs sur d'autres espèces a été considéré. L'EES conclut que cette stratégie bénéficiera clairement à l'environnement et n'entraînera pas d'effets négatifs importants. Se référer aux sections suivantes du document en particulier : description des besoins des espèces – besoins biologiques, rôle écologique et facteurs limitatifs, effets sur d'autres espèces et approche recommandée pour le rétablissement, s'il y a lieu.

Information sur le document