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Programme de rétablissement du gravelier au Canada [PROJET] 2007

PROJET

Loi sur les espèces en péril

Série des programmes de rétablissement

Programme de rétablissement du gravelier (Erimystax x-punctatus) au Canada

Gravelier

 
 

Image d'un gravelier

 

La série de Programmes de rétablissement de la Loi sur les espèces en péril

Qu’est-ce que la Loi sur les espèces en péril (LEP)?

La LEP est la loi fédérale qui constitue l’une des pierres d’assise de l’effort national commun de protection et de conservation des espèces en péril au Canada. Elle est en vigueur depuis 2003 et vise, entre autres, à permettre le rétablissement des espèces qui, par suite de l'activité humaine, sont devenues des espèces disparues du pays, en voie de disparition ou menacées.

Qu’est-ce que le rétablissement?

Dans le contexte de la conservation des espèces en péril, le rétablissement est le processus par lequel le déclin d’une espèce en voie de disparition, menacée ou disparue du pays est arrêté ou inversé et par lequel les menaces à sa survie sont éliminées ou réduites de façon à augmenter la probabilité de survie de l’espèce à l’état sauvage. Une espèce sera considérée comme rétablie lorsque sa survie à long terme à l’état sauvage aura été assurée.

Qu’est-ce qu’un programme de rétablissement?

Un programme de rétablissement est un document de planification qui identifie ce qui doit être réalisé pour arrêter ou inverser le déclin d’une espèce. Il établit des buts et des objectifs et indique les principaux champs des activités à entreprendre. La planification plus élaborée se fait à l’étape du plan d’action.

L’élaboration de programmes de rétablissement représente un engagement de toutes les provinces et de tous les territoires ainsi que de trois organismes fédéraux -- Environnement Canada, l’Agence Parcs Canada et Pêches et Océans Canada -- dans le cadre de l’Accord pour la protection des espèces en péril. Les articles 37 à 46 de la LEP décrivent le contenu d’un programme de rétablissement publié dans la présente série ainsi que le processus requis pour l’élaborer (http://www.registrelep.gc.ca/the_act/).

Selon le statut de l’espèce et le moment où elle a été évaluée, un programme de rétablissement doit être préparé dans un délai de un à deux ans après l’inscription de l’espèce à la Liste des espèces en péril de la LEP. Pour les espèces qui ont été inscrites à la LEP lorsque celle-ci a été adoptée, le délai est de trois à quatre ans.

Et ensuite?

Dans la plupart des cas, un ou plusieurs plans d’action seront élaborés pour définir et guider la mise en oeuvre du programme de rétablissement. Cependant, les recommandations contenues dans le programme de rétablissement suffisent pour permettre la participation des collectivités, des utilisateurs des terres et des conservationnistes à la mise en oeuvre du rétablissement. Le manque de certitude scientifique ne doit pas être prétexte à retarder la prise de mesures efficientes visant à prévenir la disparition ou le déclin d’une espèce.

La série de Programmes de rétablissement

Cette série présente les programmes de rétablissement élaborés ou adoptés par le gouvernement fédéral dans le cadre de la LEP. De nouveaux documents s’ajouteront régulièrement à mesure que de nouvelles espèces seront inscrites à la Liste des espèces en péril et que les programmes de rétablissement existants seront mis à jour.

Pour en savoir plus

Pour en savoir plus sur la Loi sur les espèces en péril et les initiatives de rétablissement, veuillez consulter le Registre public de la LEP (http://www.registrelep.gc.ca) et le site Web du Secrétariat du rétablissement (http://www.especesenperil.gc.ca/recovery/).


Programme de rétablissement du gravelier (Erimystax x-punctatus)

au Canada

[PROJET]

Juin 2007


Référence recommendée

Edwards, A.L., S.M. Reid et B. Cudmore. 2007. Programme de rétablissement du gravelier (Erimystax x-punctatus) au Canada [Proposition]. Série des programmes de rétablissement publiés en vertu de la Loi sur les espèces en péril, Pêches et Océans Canada, Ottawa. vi + 22 pp.

Exemplaires supplémentaires

Des exemplaires supplémentaires peuvent être téléchargés à partir du site Web du Registre de la LEP (http://www.sararegistry.gc.ca/)

Photographie de la couverture : © Joe Tomelleri

Also available in English under the title:

“Recovery Strategy for Gravel Chub (Erimystax x-punctatus) in Canada [Proposed]”.

© Sa Majesté la Reine du chef du Canada, représentée par le ministre des Pêches et des Océans, 2007. Tous droits réservés.

ISBN À venir

No de cat. À venir

Le contenu du présent document (sauf l’illustration de la couverture) peut être utilisé sans permission, à condition que la source soit adéquatement citée.


DÉCLARATION

Le présent programme de rétablissement du gravelier a été élaboré en collaboration avec les entités responsables de l’espèce, comme il est décrit dans la préface. Pêches et Océans Canada a passé en revue ce document et l’accepte en tant que programme de rétablissement du gravelier, conformément aux exigences de la Loi sur les espèces en péril. Le présent programme de rétablissement constitue également un avis à l’intention d’autres entités et organismes en regard des buts, des méthodes et des objectifs de rétablissement qui sont recommandés pour protéger et rétablir l’espèce.

La réussite du rétablissement de ces espèces dépendra de l’engagement et de la collaboration d’un grand nombre de parties qui participent à la mise en œuvre des orientations formulées dans le présent programme. Cette réussite ne pourra reposer sur Pêches et Océans Canada ou sur une autre instance seulement. Dans l’esprit de l’Accord national pour la protection des espèces en péril, le ministre des Pêches et des Océans invite tous les Canadiens à se joindre à Pêches et Océans Canada pour appuyer le présent programme et le mettre en œuvre au profit du gravelier et de l’ensemble de la société canadienne. Pêches et Océans Canada s’appliquera à soutenir, dans la mesure du possible, l’exécution de ce programme avec les ressources disponibles et compte tenu de sa responsabilité générale à l’égard de la conservation des espèces en péril. L’exécution du programme par d’autres entités responsables et organismes participants est soumise à leurs politiques respectives, à leurs crédits disponibles, à leurs priorités et à leurs contraintes budgétaires.

Le but, les méthodes et les objectifs de rétablissement relevés dans le programme reposent sur les meilleures connaissances disponibles et peuvent changer à la lumière de nouvelles observations et d’objectifs révisés. Le ministre des Pêches et des Océans rendra compte des progrès réalisés d’ici cinq ans.

Un ou plusieurs plans d’action détaillant les mesures de rétablissement qu’il faudra prendre pour appuyer la conservation de cette espèce viendront s’ajouter au présent programme. Le ministre mettra en œuvre des moyens pour s’assurer, dans la mesure du possible, que les Canadiens intéressés à ces mesures ou touchés par celles-ci soient consultés.

COMPÉTENCES RESPONSABLES 

En vertu de la Loi sur les espéces en péril, l’autorité responsable du gravelier est Pêches et Océans Canada. Le gouvernement de l’Ontario a collaboré à la production du présent programme de rétablissement étant donné qu’on l’a observé dans cette province.

AUTEURS 

Le présent document a été élaboré par Amy Edwards, Scott Reid et Becky Cudmore.

Équipe de rétablissement du gravelier 

Becky Cudmore (présidente) – Pêches et Océans Canada (MPO), Sciences, Burlington, Ontario.

Amy Edwards (coordonnatrice) – agent contractuel, MPO, Dundas, Ontario.

Scott Reid – Université Trent (anciennement du ministère des Richesses naturelles de l’Ontario)

Joe Delaronde – MPO, Gestion de l’habitat du poisson, London, Ontario.

Erling Holm – Musée royal de l’Ontario, Toronto, Ontario.

John Lyons – Wisconsin Department of Natural Resources, Madison, Wisconsin.

John Schwindt – Upper Thames River Conservation Authority, London, Ontario.

Jerry Smith – Université du Michigan, Museum of Zoology, Ann Arbor, Michigan.

Val Towsley – Lower Thames Valley Conservation Authority, Chatham, Ontario.

ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE STRATÉGIQUE

Conformément à la Directive du Cabinet sur l’évaluation environnementale des projets de politiques, de plans et de programmes, une évaluation environnementale stratégique (EES) est effectuée pour tous les documents de planification du rétablissement produits en vertu de la LEP. L’objet de l’EES est d’intégrer les considérations environnementales à l’élaboration des projets de politiques, de plans et de programmes publics afin de soutenir la prise de décisions éclairées sur le plan environnemental.

La planification du rétablissement profitera aux espèces en péril et à la biodiversité en général. Il est toutefois reconnu que des programmes peuvent produire, sans que cela ne soit voulu, des effets environnementaux négatifs qui dépassent les avantages prévus. Le processus de planification fondé sur des lignes directrices nationales tient directement compte de tous les effets environnementaux, notamment des impacts possibles sur les espèces ou les habitats non ciblés. Les résultats de l’EES sont directement compris dans le programme lui-même, mais sont également résumés ci-après.

Le présent programme de rétablissement sera manifestement bénéfique pour l'environnement en favorisant le rétablissement du gravelier. La possibilité qu’il ait des effets négatifs non voulus sur d’autres espèces a été prise en considération. L’EES conclut que le présent programme profitera manifestement à l’environnement et n’entraînera aucun effet négatif important. 

RÉSIDENCE

Dans la LEP, la « résidence » est définie comme suit : « Gîte - terrier, nid ou autre aire ou lieu semblable – occupé ou habituellement occupé par un ou plusieurs individus pendant tout ou partie de leur vie, notamment pendant la reproduction, l’élevage, les haltes migratoires, l’hivernage, l’alimentation ou l’hibernation. » [paragraphe 2(1)].

Les descriptions de la résidence ou les raisons pour lesquelles le concept de résidence ne s’applique pas à une espèce donnée sont publiées dans le Registre public de la LEP :

http://www.sararegistry.gc.ca/plans/residence_f.cfm.

PRÉFACE

Le gravelier est un poisson d’eau douce et il a été désigné en tant qu’espèce disparue du pays en vertu de la LEP lorsque celle-ci a été promulgée en juin 2003. Conformément à la Loi sur les espèces en péril (LEP, article 37), le ministre compétent doit préparer des programmes de rétablissement pour les espèces qui ont été désignées comme étant disparues du pays, menacées ou en voie de disparition. Pêches et Océans Canada – Région du Centre et de l’Arctique – a dirigé l’élaboration du présent programme de rétablissement. Celui-ci satisfait aux exigences de la LEP quant au contenu et au processus (articles 39 à 41). Il a été préparé soit en collaboration, soit en consultation avec :

Entités – Ministère des Richesses naturelles de l’Ontario, New York Department of Environmental Conservation

Introduction