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Programme de rétablissement multi-espèces visant les plantes en péril des mares printanières et autres milieux humides saisonniers associés aux chênaies de Garry au Canada (Proposé)

Lotier à feuilles pennées
Psilocarphe élevé (population du Pacifique)
Jonc de Kellogg
Renoncule à feuilles d'alisme
Orthocarpe à épi feuillu
Minuartie naine

Plantes en péril des mares printanières et autres milieux humides saisonniers associés aux chênaies de Garry au Canada. Photographie Mike Miller.

Août 2005

Logos : Habitat Conservation Trust Fund, Garry Oak Ecosystems Recovery Team et Nature Conservancy Canada

Compétences responsables
Auteur
Remerciements
Avant-propos
Évaluation environnementale stratégique

 

La série de Programmes de rétablissement de la Loi sur les espèces en péril

Qu'est-ce que la Loi sur les espèces en péril (LEP)?

La LEP est la loi fédérale qui constitue l'une des pierres d'assise de l'effort national commun de protection et de conservation des espèces en péril au Canada. Elle est en vigueur depuis 2003 et vise, entre autres, à permettre le rétablissement des espèces qui, par suite de l'activité humaine, sont devenues des espèces disparues du pays, en voie de disparition ou menacées.

Qu'est-ce que le rétablissement?

Dans le contexte de la conservation des espèces en péril, le rétablissement est le processus par lequel le déclin d'une espèce en voie de disparition, menacée ou disparue du pays est arrêté ou inversé et par lequel les menaces à sa survie sont éliminées ou réduites de façon à augmenter la probabilité de survie de l'espèce à l'état sauvage. Une espèce sera considérée comme rétablie lorsque sa survie à long terme à l'état sauvage aura été assurée.

Qu'est-ce qu'un programme de rétablissement?

Un programme de rétablissement est un document de planification qui identifie ce qui doit être réalisé pour arrêter ou inverser le déclin d'une espèce. Il établit des buts et des objectifs et indique les principaux champs des activités à entreprendre. La planification plus élaborée se fait à l'étape du plan d'action.

L'élaboration de programmes de rétablissement représente un engagement de toutes les provinces et de tous les territoires ainsi que de trois organismes fédéraux -- Environnement Canada, l'Agence Parcs Canada et Pêches et Océans Canada -- dans le cadre de l'Accord pour la protection des espèces en péril. Les articles 37 à 46 de la LEP décrivent le contenu d'un programme de rétablissement publié dans la présente série ainsi que le processus requis pour l'élaborer.

Selon le statut de l'espèce et le moment où elle a été évaluée, un programme de rétablissement doit être préparé dans un délai de un à deux ans après l'inscription de l'espèce à la Liste des espèces en péril de la LEP. Pour les espèces qui ont été inscrites à la LEP lorsque celle-ci a été adoptée, le délai est de trois à quatre ans.

Et ensuite?

Dans la plupart des cas, un ou plusieurs plans d'action seront élaborés pour définir et guider la mise en oeuvre du programme de rétablissement. Cependant, les recommandations contenues dans le programme de rétablissement suffisent pour permettre la participation des collectivités, des utilisateurs des terres et des conservationnistes à la mise en oeuvre du rétablissement. Le manque de certitude scientifique ne doit pas être prétexte à retarder la prise de mesures efficientes visant à prévenir la disparition ou le déclin d'une espèce.

La série de Programmes de rétablissement

Cette série présente les programmes de rétablissement élaborés ou adoptés par le gouvernement fédéral dans le cadre de la LEP. De nouveaux documents s'ajouteront régulièrement à mesure que de nouvelles espèces seront inscrites à la Liste des espèces en péril et que les programmes de rétablissement existants seront mis à jour.

Pour en savoir plus

Pour en savoir plus sur la Loi sur les espèces en péril et les initiatives de rétablissement, veuillez consulter le Registre public de la LEP et le site Web du Secrétariat du rétablissement (http://www.especesenperil.gc.ca/recovery/).

Citation recommandée

Agence Parcs Canada, 2005. Programme de rétablissement multi-espèces visant les plantes en péril des mares printanières et autres milieux humides saisonniers associés aux chênaies de Garry au Canada (proposé). Programmes de rétablissement en vertu de la Loi sur les espèces en péril. Agence Parcs Canada, Ottawa.


Exemplaires additionnels

Des exemplaires additionnels peuvent être téléchargés à partir du site Web du Registre public de la LEP.

Données de catalogage avant publication de la Bibliothèque nationale du Canada

Titre de la vedette principale :
Programme de rétablissement multi-espèces visant les plantes en péril des mares printanières et autres milieux humides saisonniers associés aux chênaies de Garry au Canada

Photographies de la couverture: Mike Miller

Also available in English under the title:

Recovery Strategy for Multi-Species at Risk in Vernal Pools and other Ephemeral Wet Areas Associated with Garry Oak Ecosystems in Canada (proposed).

© Sa Majesté la Reine du chef du Canada, représentée par le ministre de l'Environnement, 2005. Tous droits réservés.

ISBN : À venir

Nº de cat. : À venir

Le contenu du présent document (sauf l'illustration de la couverture) peut être utilisé sans permission, à condition que la source soit adéquatement mentionnée.

Compétences responsables

Les espèces visées par le présent programme de rétablissement se rencontrent au Canada uniquement dans la province de Colombie-Britannique. Le programme a été élaboré par l'Agence Parcs Canada au nom du ministre compétent (le ministre de l'Environnement), en partenariat avec le gouvernement de la Colombie-Britannique.

Auteur

Michael T. Miller, Ph.D.
201-340 Linden Ave.
Victoria BC
lambdarules@yahoo.com
Tél.: 250 383-8876

pour le Groupe de mise en œuvre du rétablissement des plantes en péril de l'Équipe de rétablissement des écosystèmes du chêne de Garry.

Remerciements

Le présent document a été établi d'après une ébauche rédigée aux fins de consultation par M.T. Miller pour le Groupe de mise en œuvre du rétablissement des plantes en péril de l'Équipe de rétablissement des écosystèmes du chêne de Garry. L'auteur tient à remercier tout particulièrement les personnes suivantes, qui lui ont fourni de précieux commentaires et ont consacré du temps à relire le manuscrit : Ted Lea, Brenda Costanzo, Marilyn Fuchs, Matt Fairbarns, Hans Roemer, Adolph Ceska, Carrina Maslovat, Terry McIntosh et Marta Donovan. La préparation du présent programme a été financée par la Société canadienne pour la conservation de la nature, le Habitat Conservation Trust Fund et le ministère de l'Environnement de la Colombie-Britanique. Le Habitat Conservation Trust Fund a été créé par une loi de l'Assemblée législative pour financer la protection, la restauration et la mise en valeur de l'habitat essentiel de poissons et d'autres animaux dans toutes les régions de Colombie-Britannique. Une surtaxe perçue sur les permis de pêche à la ligne, de chasse et de piégeage et sur les licences de guide est versée dans ce fonds. Les dons, déductibles du revenu imposable, sont également acceptés.

Avant-propos

Le présent programme de rétablissement vise six espèces végétales en voie de disparition qui poussent dans les mares printanières et autres milieux humides saisonniers : le lotier à feuilles pennées (Lotus pinnatus), le psilocarphe élevé (Psilocarphus elatior), le jonc de Kellogg (Juncus kelloggii), la renoncule à feuilles d'alisme (Ranunculus alismifolius var. alismifolius), l'orthocarpe à épi feuillu (Orthocarpus bracteosus) et la minuartie naine (Minuartia pusilla). Au Canada, ces espèces se rencontrent (ou se rencontraient) surtout à l'intérieur de chênaies de Garry et d'écosystèmes associés se trouvant dans l'île de Vancouver et les îles Gulf, où elles sont essentiellement limitées aux zones côtières de basse altitude. Toutes ces espèces sont également présentes aux États-Unis, mais dans plusieurs cas leurs populations canadiennes sont considérablement séparées (disjointes) des populations des États-Unis.

En vertu de l'article 37 de la Loi sur les espèces en péril (LEP), le ministre compétent est tenu d'élaborer un programme de rétablissement à l'égard de toute espèce disparue du pays, en voie de disparition ou menacée. L'Équipe de rétablissement des écosystèmes du chêne de Garry, la Province de Colombie-Britannique et l'Agence Parcs Canada ont dirigé l'élaboration du présent programme, qui répond aux exigences des articles 39 à 41 de la LEP en matière de contenu et de processus. Le programme a été élaboré en coopération ou consultation avec de nombreuses personnes et de nombreux organismes, dont : l'Équipe de rétablissement des écosystèmes du chêne de Garry, la Province de Colombie-Britannique et Environnement Canada; de nombreux groupes autochtones établis à l'intérieur de l'aire de répartition des espèces visées; de nombreuses organisations non gouvernementales à vocation environnementale, comme The Land Conservancy et la Société canadienne pour la conservation de la nature; certains intervenants du secteur industriel, comme la société Weyerhaeuser et BC Hydro; certains propriétaires fonciers, dont le ministère de la Défense nationale. Près de 1700 personnes et organismes ont ainsi été directement contactés et informés du programme de rétablissement et se sont vu offrir l'occasion d'y participer.

Évaluation environnementale stratégique

Conformément à la Directive du Cabinet sur l'évaluation environnementale des projets de politiques, de plans et de programmes, une évaluation environnementale stratégique (EES) est réalisée pour tous les projets de rétablissement d'espèces en péril désignées aux termes de la LEP. Le but de cette évaluation est de garantir que les conséquences pour l'environnement des politiques, plans et programmes publics proposés seront prises en compte dès l'étape de leur élaboration, de manière à permettre une prise de décision éclairée.

Les programmes de rétablissement visent à favoriser les espèces en péril et la biodiversité en général, mais ils peuvent avoir des effets imprévus sur l'environnement. Le processus de planification, fondé sur des lignes directrices nationales, prend en compte directement tous les effets environnementaux et tout particulièrement l'impact possible sur des espèces non visées ou leur habitat. Les résultats de l'EES ont été intégrés au programme lui-même, mais ils sont également résumés ci-dessous.

Le programme de rétablissement ici proposé ne présente aucun risque évident pour l'environnement. La mise en œuvre des mesures qui y sont énoncées devrait au contraire avoir un effet bénéfique pour l'environnement, car elles ciblent les espèces qui risquent le plus de subir des dégâts irréversibles. Le présent document décrit les menaces pesant sur ces espèces et leur habitat, dans la mesure où elles sont connues, ainsi que les lacunes existant dans les connaissances. Le document permet de connaître l'état des connaissances actuelles sur l'habitat essentiel à la survie et au rétablissement des espèces visées et propose un programme de mesures devant permettre de délimiter les milieux constituant cet habitat. Le programme fixe enfin les objectifs du rétablissement, en fonction des menaces spécifiées et des lacunes existant dans les connaissances. Les mesures visant à atteindre ces objectifs devront donc contribuer à atténuer ces menaces et à combler ces lacunes, ce qui aura un effet positif sur les populations des espèces visées.

La cohérence du présent programme de rétablissement et des plans connexes est favorisée par la structure de l'Équipe de rétablissement, qui est constituée de comités réunissant plusieurs intervenants. La participation effective de ces intervenants devrait permettre au programme et aux plans connexes d'influer les uns sur les autres, ce qui assurera une certaine cohérence et même une certaine synergie.

Information sur le document