Tortue luth (Dermochelys coriacea) programme de rétablissement

Titre officiel : Programme de rétablissement de la tortue luth (Dermochelys coriacea) dans les eaux canadienne du Pacifique

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Table des matières

• Sommaire
• 1. Introduction
• 2. Information de base (sections 2.1 à 2.5)
• 2. Information de base (sections 2.6 à 2.12)
• 3. Rétablissement
• 4. Références
• 5. Participants
• Annexe

Tortue luth

Octobre 2006

Déclaration
Compétences responsables
Auteurs
Remerciements
Évaluation environnementale stratégique
Résidence

La série de Programmes de rétablissement de la Loi sur les espèces en péril

Qu'est-ce que la Loi sur les espèces en péril(LEP)?

La LEP est la loi fédérale qui constitue l'une des pierres d'assise de l'effort national commun de protection et de conservation des espèces en péril au Canada. Elle est en vigueur depuis 2003 et vise, entre autres, àpermettre le rétablissement des espèces qui, par suite de l'activité humaine, sont devenues des espèces disparues du pays, en voie de disparition ou menacées.

Qu'est-ce que le rétablissement?

Dans le contexte de la conservation des espèces en péril, le rétablissement est le processus par lequel le déclin d'une espèce en voie de disparition, menacée ou disparue du pays est arrêté ou inversé et par lequel les menaces à sa survie sont éliminées ou réduites de façon à augmenter la probabilité de survie de l'espèce à l'état sauvage. Une espèce sera considérée comme rétablie lorsque sa survie à long terme à l'état sauvage aura été assurée.

Qu'est-ce qu'un programme de rétablissement?

Un programme de rétablissement est un document de planification qui identifie ce qui doit être réalisé pour arrêter ou inverser le déclin d'une espèce. Il établit des buts et des objectifs et indique les principaux champs des activités à entreprendre. La planification plus élaborée se fait à l'étape du plan d'action.

L'élaboration de programmes de rétablissement représente un engagement de toutes les provinces et de tous les territoires ainsi que de trois organismes fédéraux -- Environnement Canada, l'Agence Parcs Canada et Pêches et Océans Canada -- dans le cadre de l'Accord pour la protection des espèces en péril. Les articles 37 à 46 de la LEP décrivent le contenu d'un programme de rétablissement publié dans la présente série ainsi que le processus requis pour l'élaborer.

Selon le statut de l'espèce et le moment où elle a été évaluée, un programme de rétablissement doit être préparé dans un délai de un à deux ans après l'inscription de l'espèce à la Liste des espèces en péril de la LEP. Pour les espèces qui ont été inscrites à la LEP lorsque celle-ci a été adoptée, le délai est de trois à quatre ans.

Et ensuite?

Dans la plupart des cas, un ou plusieurs plans d'action seront élaborés pour définir et guider la mise en oeuvre du programme de rétablissement. Cependant, les recommandations contenues dans le programme de rétablissement suffisent pour permettre la participation des collectivités, des utilisateurs des terres et des conservationnistes à la mise en oeuvre du rétablissement. Le manque de certitude scientifique ne doit pas être prétexte à retarder la prise de mesures efficientes visant à prévenir la disparition ou le déclin d'une espèce.

La série de Programmes de rétablissement

Cette série présente les programmes de rétablissement élaborés ou adoptés par le gouvernement fédéral dans le cadre de la LEP. De nouveaux documents s'ajouteront régulièrement à mesure que de nouvelles espèces seront inscrites à la Liste des espèces en péril et que les programmes de rétablissement existants seront mis à jour.

Pour en savoir plus

Pour en savoir plus sur la Loi sur les espèces en péril et les initiatives de rétablissement, veuillez consulter le Registre public de la LEP et le site Web du Secrétariat du rétablissement (http://www.especesenperil.gc.ca/recovery/).

Référence à citer

Équipe de rétablissement de la tortue luth. 2006. Programme de rétablissement de la tortue luth
(Dermochelys coriacea) dans les eaux canadiennes du Pacifique. Série de Programmes de rétablissement de la Loi sur les espèces en péril. Pêches et Océans Canada, Vancouver, vi + 43 pp.

Exemplaires supplémentaires

Des exemplaires supplémentaires peuvent être téléchargés à partir du site Web du Registre public de la LEP.

Photo de la page couverture: Tortue luth par Scott A. Eckert – WIDECAST © 1989

Également disponible en anglais sous le titre :

"Recovery Strategy for Leatherback Turtles (Dermochelys coriacea) in Pacific Canadian Waters"

© Sa Majesté la Reine du chef du Canada, représentée par le ministre des Pêches et des Océans, 2006. Tous droits réservés.

ISBN : 0-662-72707-X

Numéro de catalogue : En3-4/13-2006F-PDF

Le contenu (à l'exception des illustrations) peut être utilisé sans permission, mais en prenant soin d'indiquer la source.

Déclaration

Le présent programme de rétablissement de la tortue luth dans les eaux canadiennes du Pacifique a été préparé en collaboration avec les compétences responsables de cette espèce, tel que décrit dans les Compétences Responsables. Pêches et Océans Canada a examiné le document et l'accepte comme son programme de rétablissement de la tortue luth tel que l'exige la Loi sur les espèces en péril.

Réussir à rétablir l'espèce dépendra de l'engagement et de la collaboration d'un grand nombre de parties concernées qui participeront à la mise en oeuvre des recommandations formulées dans le présent programme. Cette réussite ne pourra reposer sur Pêches et Océans Canada ou sur toute autre compétence seulement. Dans l'esprit de l'Accord pour la protection des espèces en péril, le ministre des Pêches et des Océans invite toutes les Canadiennes et tous les Canadiens à se joindre à Pêches et Océans Canada pour appuyer le programme et le mettre en oeuvre, pour le bien de la tortue luth et de l'ensemble de la société canadienne. Le ministère s'appliquera à appuyer la mise en oeuvre du programme, compte tenu des ressources disponibles et des diverses priorités à l'égard de la conservation des espèces en péril. Le ministre rendra compte des progrès réalisés d'ici cinq ans.

Un ou plusieurs plans d'action détaillant les mesures de rétablissement particulières à prendre pour appuyer la conservation de l'espèce viendront s'ajouter au présent programme. Le ministre mettra en oeuvre des moyens pour s'assurer, dans la mesure du possible, que les Canadiennes et les Canadiens directement touchés par ces mesures seront consultés.

Compétences responsables

Le programme de rétablissement de la tortue luth du Pacifique a été élaboré par l'Équipe de rétablissement de la tortue luth au nom du ministre des Pêches et des Océans.

Les tortues luths du Pacifique se retrouvent au large des côtes de la Colombie-Britannique; le gouvernement de cette province a également coopéré à l'élaboration du programme de rétablissement.

Auteurs

Le Programme a été préparé par l'Équipe de rétablissement de la tortue luth du Pacifique.

Remerciements

Le présent Programme de rétablissement des tortues luths dans les eaux canadiennes du Pacifique est le résultat d'efforts collectifs de l'Équipe de rétablissement (se reporter à la Section 5), dont chaque membre a généreusement donné de son temps pour contribuer à la participation de rencontres et aux nombreuses révisions du présent document. Brian Harvey est l'auteur du rapport, qui est fondé sur la recherche et les connaissances techniques de divers membres de l'équipe ainsi que des conclusions des groupes de discussions. L'équipe remercie également Chris Willcock pour son aide dans la préparation de la première ébauche du projet et est redevable envers Cynthia Vernon, Milani Chaloupka, Frank Paladino et Kitty Simonds pour leur travail d'expert dans l'étude des ébauches. La Figure 1 et la photo de couverture ont été fournies par Scott Eckert. La Figure 2 est l'œuvre de Barbara Lucas, accompagnée d'aperçus croqués sur le vif par Lisa Spaven.

Évaluation environnementale stratégique

Conformément à la Directive du Cabinet de 1999 sur l'évaluation environnementale des projets de politiques, de plans et de programmes, l'objet d'une évaluation environnementale stratégique (EES) est d'incorporer les considérations environnementales à l'élaboration des projets de politiques, de plans et de programmes publics pour appuyer une prise de décision éclairée du point de vue de l'environnement.

La planification du rétablissement vise à favoriser les espèces en péril et la biodiversité en général. Il est cependant reconnu que des programmes peuvent, par inadvertance, produire des effets environnementaux qui dépassent les avantages prévus. Le processus de planification fondé sur des lignes directrices nationales tient directement compte de tous les effets environnementaux, notamment des incidences possibles sur les espèces ou les habitats non ciblés.

Le présent programme de rétablissement favorisera clairement l'environnement en encourageant le rétablissement de la tortue luth. La possibilité que le programme produise par inadvertance des effets négatifs sur d'autres espèces a été envisagée. L'EES a permis de conclure que le présent programme sera clairement favorable à l'environnement et n'entraînera pas d'effets négatifs significatifs. Consultez plus particulièrement les sections suivantes du document: Rôle écologique, Facteurs sociaux et économiques, Programmes pour atteindre le rétablissement, etapproche recommandée/ échelle du rétablissement.

Résidence

La LEPdéfinit la résidence comme suit : Gîte -- terrier, nid ou autre aire ou lieu semblable -- occupé ou habituellement occupé par un ou plusieurs individus pendant tout ou partie de leur vie, notamment pendant la reproduction, l'élevage, les haltes migratoires, l'hivernage, l'alimentation ou l'hibernation [Paragraphe2(1)].

Les descriptions de la résidence ou les raisons pour lesquelles le concept de résidence ne s'applique pas à une espèce donnéesont publiées dans le Registre public de la LEP.