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Programme sur les espèces en péril : Cadre de gestion et de responsabilisation axé sur les résultats et Cadre de vérification axé sur les risques

Loi sur les espèces en péril
CGRR-CVAR
Août 2008

Environnement Canada souhaite remercier Performance Management Network Inc. pour les efforts déployés dans la production de la première version du rapport sur le Programme sur les espèces en péril : Cadre de gestion et de responsabilisation axé sur les résultats et Cadre de vérification axé sur les risques.

Remarque : Le présent document contient de l’information qui ne doit pas être considérée comme un avis juridique. En cas de divergence entre l’information qui s’y trouve et la Loi sur les espèces en péril, cette dernière prévaudra.

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Catalogage avant publication de Bibliothèque et Archives Canada

Canada. Environnement Canada
Programme sur les espèces en péril [ressource électronique] : cadre de gestion et de responsabilisation axé sur les résultats et cadre de vérification axé sur les risques / Environnement Canada [avec] Pêches et océans Canada.

Genre de fichier informatique : Monographie électronique en format PDF.
Publ. aussi en anglais sous le titre: Species at Risk Program, results-based management and accountability framework and risk-based audit framework.

ISBN 978-1-100-95187-4
No de cat. :  En14-23/2010F-PDF

1. Programme sur les espèces en péril (Canada). 2. Espèces en danger --Politique gouvernementale--Canada. 3. Canada. Loi sur les espèces en péril.
I. Canada. Ministère des pêches et des océans  II. Titre.

QH77 C3 C3614 2010    354.3'49    C2010-980193-8

Abréviations

AAP
Architecture des activités de programme

AP
Agent des pêches

APC
Agence Parcs Canada

CANEP
Conseil autochtone national sur les espèces en péril

CCCEP
Conseil canadien de conservation des espèces en péril

CCEP
Comité consultatif sur les espèces en péril

CCEP
Comité de coordination des espèces en péril

CDAG
Comité directeur des administrateurs généraux

CDB
Convention sur la diversité biologique

CDCF
Comité des directeurs canadiens de la faune

CEG
Comité exécutif de gestion

CGRR
Cadre de gestion et de responsabilisation axé sur les résultats

CNCEP
Cadre national pour la conservation des espèces en péril

CODG
Comité des opérations des directeurs généraux

COSEPAC
Comité sur la situation des espèces en péril au Canada

CSMA
Comité des sous-ministres adjoints

CT
Conseil du Trésor

CVAR
Cadre de vérification axé sur les risques

DEP
Direction des espèces en péril

DG
Directeur général

DGIE
Direction générale de l’intendance environnementale

E
Est

EASP
Écosystèmes aquatiques sains et productifs

EC
Environnement Canada

EP
Espèces en péril

FADC
Fonds autochtone de développement des capacités

FAPHE
Fonds autochtone de protection de l’habitat essentiel

F-P-T
Fédéral-provincial-territorial

FIR
Fonds interministériel pour le rétablissement

FREP
Fonds de rétablissement des espèces en péril

GC
Gouverneur en conseil

GTEAP
Groupe de travail sur les espèces aquatiques en péril

GTNSG
Groupe de travail national sur la situation générale

IE
Intégrité écologique

l’Accord
Accord pour la protection des espèces en péril

la Loi ou LEP
Loi sur les espèces en péril

LCEE
Loi canadienne sur l’évaluation environnementale

LCOM
Loi sur la Convention concernant les oiseaux migrateurs

LCPE
Loi canadienne sur la protection de l’environnement

LESC
Loi sur les espèces sauvages au Canada

O et N
Ouest et Nord

ONGE
Organisations non gouvernementales de l’environnement

P-T
Provinces et territoires

PAD
Pêches et aquaculture durables

PIH
Programme d’intendance de l’habitat

PN
Parcs nationaux

POC
Pêches et Océans Canada

PPAR
Plan de projet axé sur les résultats

PRE
Protection des ressources et exploitation

PSCP
Prestation des services de conservation et permis

REEV
Relations externes et expérience du visiteur

RESCAPÉ
(Groupe de travail sur le) Rétablissement des espèces canadiennes en péril

RMAL
Responsable de la mise en application de la loi

RMR
Rapport ministériel sur le rendement

RPAR
Regroupement de projets axés sur les résultats

SCF
Service canadien de la faune

SEP
Secrétariat des espèces en péril

SGIAR
Système de gestion de l’information des activités de rétablissement

SMA
Sous-ministre adjoint

SOH
Secteur des océans et de l’habitat

STA
Savoir traditionnel autochtone

WAPPRIITA
Loi sur la protection d’espèces animales ou végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial

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