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Programme de rétablissement de la couleuvre à nez plat (Heterodon platirhinos) au Canada (Proposition)

Couleuvre à nez plat. Photo reproduite avec la permission de Glenn Cunnington

Couleuvre à nez plat

 

Décembre 2008

Déclaration
Auteur
Remerciements
Énoncé d'évaluation environnementale stratégique
Résidence
Préface

La série de Programmes de rétablissement de la Loi sur les espèces en péril

Qu'est-ce que la Loi sur les espèces en péril (LEP)?

La LEP est la loi fédérale qui constitue l'une des pierres d'assise de l'effort national commun de protection et de conservation des espèces en péril au Canada. Elle est en vigueur depuis 2003 et vise, entre autres, àpermettre le rétablissement des espèces qui, par suite de l'activité humaine, sont devenues des espèces disparues du pays, en voie de disparition ou menacées.

Qu'est-ce que le rétablissement?

Dans le contexte de la conservation des espèces en péril, le rétablissement est le processus par lequel le déclin d'une espèce en voie de disparition, menacée ou disparue du pays est arrêté ou inversé et par lequel les menaces à sa survie sont éliminées ou réduites de façon à augmenter la probabilité de survie de l'espèce à l'état sauvage. Une espèce sera considérée comme rétablie lorsque sa survie à long terme à l'état sauvage aura été assurée.

Qu'est-ce qu'un programme de rétablissement?

Un programme de rétablissement est un document de planification qui identifie ce qui doit être réalisé pour arrêter ou inverser le déclin d'une espèce. Il établit des buts et des objectifs et indique les principaux champs des activités à entreprendre. La planification plus élaborée se fait à l'étape du plan d'action.

L'élaboration de programmes de rétablissement représente un engagement de toutes les provinces et de tous les territoires ainsi que de trois organismes fédéraux -- Environnement Canada, l'Agence Parcs Canada et Pêches et Océans Canada -- dans le cadre de l'Accord pour la protection des espèces en péril. Les articles 37 à 46 de la LEP décrivent le contenu d'un programme de rétablissement publié dans la présente série ainsi que le processus requis pour l'élaborer.

Selon le statut de l'espèce et le moment où elle a été évaluée, un programme de rétablissement doit être préparé dans un délai de un à deux ans après l'inscription de l'espèce à la Liste des espèces en péril de la LEP. Pour les espèces qui ont été inscrites à la LEP lorsque celle-ci a été adoptée, le délai est de trois à quatre ans.

Et ensuite?

Dans la plupart des cas, un ou plusieurs plans d'action seront élaborés pour définir et guider la mise en oeuvre du programme de rétablissement. Cependant, les recommandations contenues dans le programme de rétablissement suffisent pour permettre la participation des collectivités, des utilisateurs des terres et des conservationnistes à la mise en oeuvre du rétablissement. Le manque de certitude scientifique ne doit pas être prétexte à retarder la prise de mesures efficientes visant à prévenir la disparition ou le déclin d'une espèce.

La série de Programmes de rétablissement

Cette série présente les programmes de rétablissement élaborés ou adoptés par le gouvernement fédéral dans le cadre de la LEP. De nouveaux documents s'ajouteront régulièrement à mesure que de nouvelles espèces seront inscrites à la Liste des espèces en péril et que les programmes de rétablissement existants seront mis à jour.

Pour en savoir plus

Pour en savoir plus sur la Loi sur les espèces en péril et les initiatives de rétablissement, veuillez consulter le Registre public de la LEP et le site Web du Secrétariat du rétablissement (http://www.especesenperil.gc.ca/recovery/).

Référence recommandée

Seburn, D. 2008. Programme de rétablissement de la couleuvre à nez plat (Heterodon platirhinos) au Canada. Série de Programmes de rétablissement de la Loi sur les espèces en péril. Agence Parcs Canada, Ottawa, vi + 28 p.


Exemplaires additionnels

Des exemplaires supplémentaires peuvent être téléchargés à partir du Registre public de la Loi sur les espèces en péril.

Illustration de la couverture : Photo reproduite avec la permission de Glenn Cunnington.

Also available in English under the title:

"Recovery Strategy for the Eastern Hog-nosed Snake (Heterodon platirhinos) in Canada".

© Sa Majesté la Reine du chef du Canada, représentée par le ministre de l’Environnement, 2008. Tous droits réservés.

ISBN : À venir

Nº de catalogue : À venir

Le contenu du présent document (à l’exception des illustrations) peut être utilisé sans permission, à condition que la source soit mentionnée.

Déclaration

Aux termes de l'Accord pour la protection des espèces en péril (1996), les gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux ont convenu de travailler ensemble aux règlements, programmes et politiques visant à protéger les espèces sauvages en péril à l'échelle du Canada. Selon la Loi sur les espèces en péril (L.C. 2002, ch. 29) (LEP), les ministres fédéraux compétents sont tenus d'élaborer des programmes de rétablissement pour les espèces désignées menacées, en voie de disparition ou disparues du Canada.

Conformément aux dispositions de la LEP, le ministre de l'Environnement propose le programme de rétablissement de la couleuvre à nez plat décrit dans le présent document. Ce document a été préparé en collaboration avec les autorités compétentes responsables de l'espèce, énumérées dans la préface. Le ministre invite les autres autorités compétentes et organisations susceptibles de participer au rétablissement de l'espèce à suivre les recommandations formulées dans le présent programme de rétablissement.

Les buts, objectifs et approches de rétablissement présentés dans le programme sont fondés sur les meilleures données disponibles et pourraient être modifiés à la lumière de nouveaux résultats et d'objectifs révisés.

Le présent programme de rétablissement servira de fondement à un ou à plusieurs plans d'action énonçant les mesures requises pour assurer la protection et le rétablissement de l'espèce. La réussite du rétablissement de l'espèce dépendra de l'engagement et de la collaboration des nombreuses parties invitées à participer à la mise en œuvre des mesures formulées dans le présent programme. Dans l'esprit de l'Accord pour la protection des espèces en péril, tous les Canadiens et les Canadiennes sont invités à appuyer le programme et à contribuer à sa mise en œuvre dans l'intérêt de l'espèce et de l'ensemble de la société canadienne. Le ministre de l'Environnement rendra compte des progrès réalisés d'ici cinq ans.

Auteur

Ce programme de rétablissement a été élaboré par David Seburn, consultant en écologie, avec l'aide de l'équipe de rétablissement de la couleuvre fauve de l'Est et de la couleuvre à nez plat.

Remerciements

J'aimerais remercier tous les membres de l'équipe de rétablissement de la couleuvre fauve et de la couleuvre à nez plat pour leur participation au présent rapport. Je leur suis très reconnaissant de leur examen soigné des versions antérieures. Les personnes suivantes ont également fait part de commentaires d'évaluation fort utiles : Joseph Cebek (Université Trent), Paula Julio, Todd Noris, Greg Deyne, Burke Korol, Brian Huis, Alan Dextrase, Daraleigh Irving, Richard Doucette (MRN), Joan Chamberlain, Don Rivard (Parcs Canada, ancien membre de l'équipe), Kate Hayes et Mary Vallianatos (SCF-Ont.). Anna Lawson s'est chargée d'intégrer leurs commentaires. Le document a été par la suite aimablement révisé par des pairs, soit Michael Plummer (Harding University, Arkansas) et Pat Weatherhead (Illinois University). L'ensemble du processus d'examen a été dirigé par les anciens coprésidents Brian Hutchinson et Gary Allen, avec l'aide d'Angela McConnell, et par la suite, par les coprésidents Gary Allen et Deb Jacobs.

Énoncé d'évaluation environnementale stratégique

Une évaluation environnementale stratégique (EES) est effectuée dans le cadre de tous les programmes de rétablissement aux termes de la LEP, conformément à la Directive du Cabinet de 2004 sur l'évaluation environnementale des projets de politiques, de plans et de programmes. L'objet de l'EES est d'incorporer les considérations environnementales à l'élaboration des projets de politiques, de plans et de programmes publics pour appuyer la prise de décisions éclairées du point de vue de l'environnement.

La planification du rétablissement vise à favoriser les espèces en péril et la biodiversité en général. Il est cependant admis que des programmes peuvent, par inadvertance, produire des effets environnementaux qui dépassent les avantages prévus. Le processus de planification tient compte de tous les effets environnementaux, notamment des incidences possibles sur les espèces ou les habitats non ciblés. Les résultats de l'EES sont directement intégrés dans le programme lui-même, et sont également résumés ci-dessous.

Le présent programme de rétablissement favorisera manifestement l'environnement en encourageant le rétablissement de la couleuvre à nez plat. Les initiatives d'éducation profiteront tant à la couleuvre à nez plat qu'à d'autres espèces de reptiles, y compris d'autres espèces en péril (p. ex., la couleuvre fauve de l'Est et la couleuvre tachetée). La possibilité que le programme produise par inadvertance des effets négatifs sur d'autres espèces a été envisagée. Cependant, l'EES a permis de conclure que le présent programme sera manifestement favorable à l'environnement et à d'autres espèces, grâce à des activités de conservation, de gestion, d'intendances et de recherche, et n'entraînera pas d'effets négatifs importants. En particulier, on peut consulter les sections suivantes du document : Description – Besoins de la couleuvre à nez plat – Besoins en matière d'habitat et de biologie, Rôle écologique et Facteurs limitatifs (section 1.4.3); Vastes stratégies pour contrer les menaces (section 2.4.1, tableau 2); et Effets sur les espèces non ciblées (section 2.8).

Résidence

La LEPdéfinit la résidence comme suit :

« Gîte -- terrier, nid ou autre aire ou lieu semblable --occupé ou habituellement occupé par un ou plusieurs individus pendant tout ou partie de leur vie, notamment pendant la reproduction, l'élevage, les haltes migratoires, l'hivernage, l'alimentation ou l'hibernation » [paragraphe 2(1)].

Les descriptions de la résidence ou les raisons pour lesquelles le concept de résidence ne s'applique pas à une espèce donnée sont publiées dans le Registre public de la LEP.

Préface

Ce programme vise le rétablissement de la couleuvre à nez plat. Au Canada, l'aire de répartition de cette espèce est limitée à la province de l'Ontario.

Le ministère des Richesses naturelles de l'Ontario, l'Agence Parcs Canada et le Service canadien de la faune ont travaillé en collaboration à élaborer ce programme de rétablissement. Toutes les instances responsables ont examiné le programme et en ont accusé réception. Celui-ci répond aux exigences de la LEP sur le double plan du contenu et du processus (articles 39 à 41).

Information sur le document